Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC - S.
AGOT Aimé, Français, 18, rue du Petit Pont, 78310 MAUREPAS.

Numéro de dépôt :
1267643
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1994

Présentation de la marque BAC - S.

Déposée le 12 avril 1984 par AGOT Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC - S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGOT Aimé, Français, 18, rue du Petit Pont, 78310 MAUREPAS. - France.

La marque BAC - S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC - S. est expirée depuis le 12 avril 1994.

AGOT Aimé a également déposé les autres marques suivantes : CREATIVITE & PROJET CREER , SAF SALON DE L'APPRENTISSAGE ET DE LA FORMATION , D-L-Y-S DIALOGUE DES LYCEES , CUIDE SALON DE LA CUISINE ET DU DINER , PTIDJ SALON DU PETIT DEJEUNER ET DU DEJEUNER , SALON DES LYCEES , LA FORM RENCONTRE DE L'APPRENTISSAGE ET DE LA FORMATION , BREVE SALON DU BAIN ET DU REVE , MINER ALIMENT AGOT INTER , JOURNEES DE LA CREATIVITE


AGOT Aimé, Français, 18, rue du Petit Pont, 78310 MAUREPAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Produits vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques, homéopathiques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.